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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE
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ROUSSEAU AUTOMOBILE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROUSSEAU AUTOMOBILE
ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
4343372
Date de dépôt :
06/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/03/2027
ROUSSEAU AUTOMOBILE de ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE

Présentation de la marque ROUSSEAU AUTOMOBILE

Déposée le 6 mars 2017 par la Société Anonyme (SA) ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ROUSSEAU AUTOMOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE domicilié(e) 6 CHAUSSEE JULES CESAR - 95520 - OSNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 565 656 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE, Gilles ROUSSEAU domicilié(e) 6 Chaussée Jules César - 95520 - OSNY - France.

La marque ROUSSEAU AUTOMOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4343372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUSSEAU AUTOMOBILE arrivera à expiration en date du 6 mars 2027.

ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE a également déposé les autres marques suivantes : CARPOLE OCCASIONS RÊVEES , ROUSSEAU automobile , CARPOLE , C CARPOLE OCCASIONS


ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 6 CHAUSSEE JULES CESAR - 95520 - OSNY - France - SIREN 397565656


ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE, Gilles ROUSSEAU - 6 Chaussée Jules César - 95520 - OSNY - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement avec modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage.